Aujourd’hui, parlons d’un impôt malin et indirect qui se glisse dans le prix de vente des objets que l’on achète. C’est une sorte de processus financier entre les entreprises et l’État avec nous, les consommateurs pris au milieu. Attachez donc votre ceinture fiscale, car nous levons les mystères sur la TVA.
D’où vient la TVA ?
L’acronyme TVA qui fait tant parler de lui dans le monde fiscal signifie : « taxe sur la valeur ajoutée ». En réalité, le terme TVA c’est le raccourci de cette fameuse taxe qui se glisse dans nos transactions commerciales.
Définir le concept de la TVA
Laissez-nous vous parler de la TVA autrement dit, la taxe sur la valeur ajoutée. C’est un impôt et il a tout ce qu’il y a de plus indirect. Il se faufile sournoisement dans nos vies de consommateurs sans que l’on s’en rende vraiment compte.
Voilà comment ça marche, ce sont les entreprises, les intermédiaires. Qui collectent la TVA auprès de nous chers consommateurs pour ensuite la reverser à l’état. On finance indirectement l’État lui-même. Et, ça ne s’arrête pas là, parlons brièvement de son pourcentage. Le montant de cette taxe est calculé sur le prix de vente de tous les biens et services, mais attention hors taxes.
En métropole, le montant normal de la TVA est de 20% depuis le 1er janvier 2014. Mais il existe des exceptions. Il existe des taux réduits pour certains :
- produits
- services
D’ailleurs il y a même des taux particuliers dans les départements d’outre-mer, non pas parce que la TVA aime voyager. Et, savez-vous que la TVA est la championne toutes catégories des impôts. Elle rapporte le plus de recettes fiscales.
La TVA dans l’UE
La TVA est l’Union européenne, c’est une histoire qui remonte à l’année de 1977. Dès lors que la Commission a sorti ce qu’on appelle la 6e directive TVA. Aujourd’hui encore cette directive est le saint Graal de la TVA communautaire.
Concernant cette TVA tout le monde doit s’y conformer, car les traités de l’Union européenne ont dit « TVA pour tous ». C’est alors que chaque État membre s’est mis en action pour transposer cette directive dans ses lois nationales. Et même les nouveaux arrivants dans la bande de l’UE ont dû se plier à cette règle. Évidemment, au fil du temps la direction de la commission a subi des petits changements, mais tout le monde a dû suivre les règles et transposer dans leurs lois internes.